Informations légales

	Mr Philippe Bazzoli - Artisan depuis 1983   55 av des Pyrénées 47330 CASTILLONNÈS   Devis gratuit   SIRET N° 326 306 255 00018   APE : 452 V
Respect de la vie privée : Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations indispensables à l'entreprise Bazzoli pour traiter les services, sont signalées dans les pages du site. L'entreprise s'engage à se conformer aux législations françaises et européennes sur la protection des données à caractère personnel. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 du 6 janvier 1978). Vous pouvez exercer ce droit en adressant un courriel à contact@entreprisebazzoli.fr
Propriété intellectuelle : L’accès au site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatifs au site, qui restent la propriété exclusive de l'entreprise Bazzoli. Les éléments accessibles sur le site (textes, photographies, images…) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Il est interdit de reproduire, modifier, publier sur quelque support que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du site sans autorisation écrite préalable.
Conditions générales d’utilisation du site : Les anomalies, erreurs ou bugs des informations et services fournis sur le site ne sont pas garantis. Ne sont pas garantis également les interruptions ou pannes du site et la compatibilité du site avec une configuration particulière. En aucun cas la responsabilité de l'entreprise Bazzoli ne peut être engagée pour les dommages indirects découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les services fournis sur le site. En aucun cas la responsabilité de l'entreprise Bazzoli ne peut être engagée quant au contenu des sites sur lesquels les liens hypertextes renvoient.